Marque expirée - Marque en non vigueur

ISO-VERSINIC
SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS VERNERET Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1437937
Date de dépôt :
30/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2017

Présentation de la marque ISO-VERSINIC

Déposée le 30 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS VERNERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISO-VERSINIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS VERNERET domicilié(e) La Mothe aux Aulnaies,89120 CHARNY (dossier no 2351466) - 89120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 032 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2351466) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISO-VERSINIC est expirée depuis le 30 novembre 2017.

SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS VERNERET a également déposé les autres marques suivantes : VERSITEC , VERPRENE


SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS VERNERET Société par actions simplifiée - La Mothe aux Aulnaies,89120 CHARNY (dossier no 2351466) - 89120 - France - SIREN 562032292


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2351466) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351466 - Publication au BOPI 2007-09-24

Renouvellement sans limitation n°2100303 - Publication au BOPI 1997-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 16 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363423 - Publication au BOPI 2003-01-16

Tubes, raccords, robinets, bouteilles, flacons, ampoules, éprouvettes, bouchons, plateaux, cuvettes et autres ustensiles pour le laboratoire, la médecine et la chirurgie, joints d'étanchéité, bagues de frottement et tous genres de profilés pleins ou creux pour l'industrie, le tout en matières plastiques synthétiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.